DEMI SEL.

Mentions légales

Informations légales concernant DEMI SEL.

1. Informations sur l'entreprise

Dénomination sociale
DEMI SEL CAFES
Forme juridique
SAS
Numéro SIREN
988 035 523
Siège social
48 rue Gassendi
75014 Paris
France
Téléphone
+33 1 00 00 00 00

2. Directeur de publication

Wissem BELYASMINE - wissem@1204-capital.com

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur
OVH SAS

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de DEMI SEL., sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de DEMI SEL.

5. Protection des données personnelles

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6. Cookies

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7. Responsabilité

DEMI SEL. ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

DEMI SEL. ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Dernière mise à jour :

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